Parchemin
Déclaration de Pierre Dancosse, subrogé tuteur des enfants mineurs de feu Pierre Boucher et Madeleine Dancosse, son épouse, et Jacques Bois, de la seigneurie de la Boutteillerie.
Date : 18-02-1727 Notaire: Jeanneau, E. (1691-1743) Lieu de conservation: Rim
Engagement en qualité de pêcheur de Jacques Bois, de la paroisse de Notre Dame de Liesse, à Vildaigue Janneau.
Date : 25-02-1728 Notaire: Jeanneau, E. (1691-1743) Lieu de conservation: Rim
Parchemin
Vente d'une terre située dans la seconde concession de la seigneurie de la Pocattierre; par Augustin Pellourde, habitant, de la seigneurie de la Boutteillerie, à Jacques Boy, de la Grande Anse.
Date : 12-03-1730 Notaire: Jeanneau, E. (1691-1743) Lieu de conservation: Rim
Contrat de mariage entre Jacques Bois, fils de Jacques Bois et de Marianne Sousy, de la Grande Anse; et Angélique Migné, fille de Michel
Migné et de Angélique Thibaut, de la Grand Anse.
Date : 25-11-1730 Notaire: Jeanneau, E. (1691-1743)
Pistard
FFonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs (Québec)Procès-verbal de chaînage, lignes et bornes de six terres situées à la Grande-Anse, [seigneurie de La Pocatière]. La présente pièce concerne directement: Jacques Bois, habitant à la Grande-Anse; Antoine Dionne, habitant à la Grande-Anse; Joseph Moreau, habitant à la Grande-Anse; Michel Lagassé (fils) (Lagacé), habitant à la Grande-Anse; Jean Grondin, habitant à la Grande-Anse; Zacharie Haiot (Ayot, Ayotte, Hayot), habitant à la Grande-Anse (arpenteur Noël Bonhomme dit Beaupré) .
Date: 6 février 1732 - 1 document(s) textuel(s) (pièce(s)) Images téléchargées et archivées
Note : Pourrait s’agir de la terre de son père
Parchemin
Vente d'un terrain; par Jacques Boy, de la seconde concession de la seigneurie de la Pocatiere, à Jean-Baptiste Boucher et Philippe Boucher, frères.
Date : 15-04-1735 Notaire: Jeanneau, E. (1691-1743) Lieu de conservation: Rim
Parchemin
Vente de terre; par Jean Houallet, d'Arpantigny, à Jacques Boy, de Saint Anne.
Date : 17-07-1741 Notaire: Jeanneau, E. (1691-1743) Lieu de conservation: Rim
Parchemin
Transaction et accord entre Pierre Boucher, de la Grande Ance, seigneurie de la Pocatiere, André Morin, de la Grande Anse, Jean-Baptiste Richard, de la Grande Anse, François Leveque, de la Grande Anse, Jean Antil, de la Grande Anse, et Joseph Lisot, de la Grande Anse; et Jacques Bois et Jean-Bernard Ouellet, de la Grande Ance.
Date : 25-4-1742 Notaire: Dulaurent, C.-H. (1734-1759)
Pistard
Cote : E1,S1,P3717
Ordonnance de l'intendant Hocquart qui autorise Jacques Bois, habitant de Sainte-Anne de la Pocatière, tuteur des trois enfants mineurs de feu Bernard Bois et de Marie-Madeleine Pelletier, remariée à Julien Réel, à passer acte en forme et par-devant notaire, d'abandon, audit Julien Réel (Réhel), d'un arpent et demi de terre appartenant aux mineurs Bois aux charges et conditions insérées à l'acte d'assemblée des parents des mineurs tenu le 11 juillet 1746 .
19 août 1746
- 1 document(s) textuel(s) (pièce(s))Parchemin
Abandon de terre située en la paroisse de Ste Anne dans le second rang; par Jacques Bois, enseigne de milice de la paroisse et compagnie de Ste-Anne, demeurant en la paroisse de Ste Anne, au nom et comme tuteur des trois enfants mineurs issus du mariage de feu Bernard Bois et Madeleine Pelletier, son épouse, à Julien Reelle, habitant et Madeleine Pelletier, son épouse, de la paroisse de Ste Anne, leurs beau-père et mère.
Date : 05-03-1749 Notaire: Dionne, J. (1741-1779) Lieu de conservation: Rim
Procès-verbal du partage d'une terre à la requête de Jean Ouellet, de la seigneurie de la Poccatierre, paroisse de Ste Anne du Sud, Jacques
Ouellet, de la seigneurie de la Poccatierre, paroisse de Ste Anne du Sud, Etienne Grondin, de la seigneurie de la Poccatierre, paroisse de Ste Anne du Sud, Jacques Bois, de la seigneurie de la Poccatierre, paroisse de Ste Anne du Sud, et Joseph Gagnie, de la seigneurie de la Poccatierre, paroisse de Ste Anne du Sud, et des bornes entre Jean Ouellet et Joseph Lizot.
Date : 11-5-1750 Notaire: Kerverzo, N.-J.-O. (1748-1755)
Procès-verbal des bornes d'une terre située dans le second rang de la seigneurie de la Pocatierre à la requête de Jacques Bois, lieutenant de
milice, de la paroisse de Ste Anne, seigneurie de la Pocatierre, et Pierre Bourgelas dit St Pierre, aide-major de ladite compagnie, de la paroisse de Ste Anne, seigneurie de la Pocatierre, tuteur des enfants mineurs de défunt Joseph Soussy, du second rang de la seigneurie de la Pocatierre.
Date : 2-8-1751 Notaire: Kerverzo, N.-J.-O. (1748-1755)
Association entre Jacques Bois, lieutenant de milice, du second rang de la seigneurie de la Pocatierre, et Jean Bonenfant, négociant, de la Rivierre Ouelle.
Date : 15-8-1752 Notaire: Kerverzo, N.-J.-O. (1748-1755)
Note M. B. : Jean Bonenfant représente le seigneur, assurant la bonne marche des opération et la rédaction du papier-terrier de La Rivière-Ouelle
Obligation de Jacques Bois, lieutenant de milice, de la paroisse de Ste Anne, à Pierre Bouchez, de la Rivierre Ouelle.
Date : 27-12-1752 Notaire: Kerverzo, N.-J.-O. (1748-1755)
Vente de terre située dans la paroisse de Ste Anne, seigneurie de la Poccattierre; par Jacques Bois, lieutenant de milice et Marie-Angélique
Migné, son épouse, de la paroisse de Ste Anne dans le second rang, à Bernard Ouellet, de la paroisse de Ste Anne.
Date : 19-5-1753 Notaire: Kerverzo, N.-J.-O. (1748-1755)
Quittance de Jacques Bois, lieutenant de milice, de la paroisse Ste Anne, à Bernard Ouellet et son épouse.
Date : 31-3-1754 Notaire: Kerverzo, N.-J.-O. (1748-1755)
Parchemin
Cession de droits successifs mobiliers et immobiliers; par François Levêque, habitant, de la paroisse de Ste Anne, au nom et comme tuteur des enfants mineurs de défunt André Deschemps, du consentement de Jacques Boy, subrogé tuteur desdits mineurs, à Pierre Soussy et Marie-Josèphe Boucher, son épouse, et Jean-François Fournier et Suzanne Boucher, son épouse.
Date : 06-04-1754 Notaire: Dionne, J. (1741-1779) Lieu de conservation: Rim
Pistard
Cote : E2,P528
Procès-verbal de Pierre de Lino qui ordonne que le procès-verbal du 29 juillet 1753 qui marque un chemin à Sainte-Anne de la Grande-Anse (Sainte-Anne-de-la-Pocatière) pour les habitants établis entre le moulin seigneurial et l'habitation de Louis Métayer sera exécuté selon sa forme et teneur, et qui nomme le sieur Jacques Bois pour tenir la main à l'exécution du dit procès-verbal .
Date: 14 juillet 1754 - 1 document(s) textuel(s) (pièce(s))
Pistard
Cote : TL1,S11,SS2,D1887
Requête de Nicolas Lepage de Lafosse, seigneur de la seigneurie de Sainte-Claire, demeurant en la paroisse du Cap-Saint-Ignace, pour faire assigner Jean-Baptiste Bonenfant, présentement domicilié à la Rivière-Ouelle, afin qu'il lui paie 84 livres et les intérêts pour quatorze journées de travail au moulin que ledit Bonenfant a fait construire sur la rivière Saint-Jean, ordonnance du lieutenant général Daine autorisant ladite assignation, exploit de signification de la requête et de l'ordonnance audit sieur Bonenfant, avec assignation à lui donnée, et exploit d'assignation donné à Jacques Bois, associé de Bonenfant, pour se voir condamner, solidairement avec ledit Bonenfant, à payer la susdite somme au sieur Lepage . - 22 novembre 1754 -
Date : 9 décembre 1754 - 1 document(s) textuel(s) (pièce(s))
Pistard
Cote : TL1,S11,SS2,D1887
Comparution de Jacques Bois, habitant de Sainte-Anne, étant parti dudit lieu, d'une distance de 20 lieues de Québec, le 19 décembre et étant arrivé le jour d'hui, suite à l'assignation qui lui a été donné à la requête de Jean-Baptiste Bonenfant .
Date: 23 décembre 1754
- 1 document(s) textuel(s) (pièce(s)) Images téléchargées et archivées
Pistard Cote : TL1,S11,SS2,D1890
Acte octroyé par le greffier de la Prévôté à Jacques Bois, habitant de la paroisse de Sainte-Anne, pour sa déclaration de frais de voyage et de séjour à Québec, pour répondre à l'assignation que lui a donnée Jean-Baptiste Bonenfant le 9 décembre .
Date: 23 décembre 1754 - 1 document(s) textuel(s) (pièce(s))Parchemin
Transaction entre Jacques Bois, lieutenant de milice, de la seigneurie de la Pocatiere, et Jean Bonenfant, négociant, de la Riviere Ouelle.
Date : 31-1-1755 Notaire: Panet, J.-C. (1744-1775)
Pistard C
ote : TL1,S11,SS1,D104,P589
Cause entre Jacques Bois, habitant de Sainte-Anne, marguillier en charge de l'église et Fabrique de la paroisse de Sainte-Anne, demandeur, assisté du sieur Decharnay; et Guillaume Pelletier, habitant de l'Anse aux Orignaux, défendeur, ledit défendeur est renvoyé de l'action contre lui intentée . -
Date: 24 février 1756 - 1 document(s) textuel(s) (pièce(s))
Pistard Cote : TL1,S11,SS1,D105,P91
Comparution de Antoine Michaud et Jacques Bois, habitants de Sainte-Anne, ledit Bois stipulant pour François Soussy (Soucy), habitant de Sainte-Anne, lesquels déclarent être partis dudit lieu, d'une distance de 20 lieues, le 1er octobre 1756 et être arrivés aujourd'hui, afin de répondre pour ledit Soussy à l'assignation qui leur a été donnée le 4 septembre 1756 à la requête de Joseph Mignier dit Lagassé, ils font élection de domicile en l'étude de maître Panet, notaire, ils déclarent ne savoir signer .
Date: 14 octobre 1756 - 1 document(s) textuel(s) (pièce(s))Parchemin
Cession de terre située au second rang de concession de la paroisse de Ste Anne, seigneurie de la Poccatière; par Jacques Bois, lieutenant de milice et Marie-Angélique Migné, son épouse, de la paroisse de Ste Anne, à Joseph Bois, leur fils.
Date : 03-06-1758 Notaire: Richard, J.-B. (1751-1769) Lieu de conservation: Rim
Echange de terre située en la paroisse de Ste Anne dans le second rang de concession de la seigneurie de la Poccattière en retour de droits successifs immobiliers entre Jacques Bois, lieutenant de milice et Marie-Angélique Migné, son épouse, de la paroisse de Ste Anne, et Bernard Peltié et Marie-Angélique Boyer, son épouse, leur gendre.
Date : 03-06-1758 Notaire: Richard, J.-B. (1751-1769) Lieu de conservation: Rim
Pistard
Cote : TL9,P5747
Fonds Conseil militaire de QuébecVu la requête présentée par Etienne Bois et Pierre le Jacq (Jacques) et Joseph Bois, le Conseil ordonne les défendeur à faire vendre ladite maison par trois simple Criée, pour être adjugé au plus haut et dernier enchérisseur .
Date: 19 novembre 1763 - 1 document(s) textuel(s) (pièce(s))Obligation de Jean-Baptiste Fournié, de la paroisse de Ste Anne, à Jacques Bois, lieutenant de milice, de la paroisse de Ste Anne, au nom et comme tuteur des enfants mineurs des défunts Charles Peltié et Geneviève Mignié dit Lagacée, son épouse.
Date : 25-2-1765 Notaire: Richard, J.-B. (1751-1769)
Dépôt d'une nomination à titre de commis grand voyer de la seconde concession de la paroisse de St Anne, de Jacques Bois.
Date : 1-10-1768 Notaire: Dionne, J. (1741-1779)
Pistard
Cote : TP5,S1,SS1,D587 Fonds Cour des plaidoyers communs . - 1765-1770
Procès entre Jacques Bois, habitant de la paroisse de Sainte-Anne-du-Sud (La Pocatière), d'une part, et Pierre Saint-Jorre, également habitant dudit lieu de Sainte-Anne, à propos de la somme de 276 livres et 4 sols ou shillings en argent courant que ledit Bois réclame en deniers ou quittance valable, ayant été obligé de payer ladite somme à Louis Grondin, créancier et premier possesseur d'une terre qu'il a échangée avec ledit Saint-Jorre le 29 juillet 1757, qui avait garanti la terre en question de tout trouble, dette ou hypothèque, ne lui ayant pas remis les quittances de l'acquisition qu'il en avait faite lui-même de Michel Grondin, acquéreur de la terre en question dudit Louis Grondin, son frère .
Date: 14 octobre 1768 - 20 octobre 1768
- 2 document(s) textuel(s) (pièce(s))Titre nouvel d'une terre située dans le second rang en la seigneurie de La Pocatiere; par Jacques Bois, habitant, de la paroisse de Ste Anne, aux héritiers de défunt ? Rueste-Dauteuil, écuyer et seigneur de La Pocatière, acceptant pour eux Pierre-Antoine Porlier, prêtre et curé, de la paroisse de Ste Anne, fondé de procuration.
Date : 15-3-1770 Notaire: Saint-Aubin, L.-C.-C. de (1767-1788)